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Itinéraire À l'arrêt

Demande d’activité sur les sites du RTL


Activités sur les sites du RTL

Le Réseau de transport de Longueuil permet certaines activités à caractère commercial et non commercial dans ses terminus et stationnements incitatifs (ex. tournages, prise de photo, etc.). Sous certaines conditions, vous pouvez obtenir la permission de tenir ces activités en effectuant la demande au préalable.


Comment faire votre demande

• La nature de l’activité doit être décrite en détail
• La date, l’heure et la durée prévue de l’activité
• Le lieu souhaité
• Le nombre de personnes affectées à l’activité
• Le matériel qui sera apporté sur place
• Le nom et les coordonnées (adresse et téléphone) de la (les) personne(s)ressource(s) ainsi que l’adresse courriel si différente de celle du demandeur

Une réponse à votre demande est fournie dans les 10 jours ouvrables faisant suite à sa réception par le RTL.
Prenez note que des frais peuvent s’appliquer. Vous en serez avisé par le RTL.




 

Traitement des demandes

Si la demande est acceptée, le demandeur reçoit une lettre d’autorisation ou un contrat de location d’espace pour la tenue de l’événement. Celui-ci doit avoir en sa possession ladite autorisation écrite et la présenter, sur demande, à un employé du RTL.

Une lettre de dégagement de responsabilité en faveur du RTL doit aussi être fournie par le demandeur.
Toute demande de nature offensive, qui risque de compromettre la sécurité des usagers ou qui ne répond pas aux exigences indiquées ci-dessus est automatiquement rejetée.

Autres considérations
 

L’utilisation du logo du RTL ou de tout autre élément de notre marque de commerce est interdite à moins de recevoir une autorisation écrite.